Conseils municipaux

Arrêtés

Liste Arrêtés 2020

En pièce jointe la liste des arrêtés municipaux pris en 2020.
Ils sont disponibles au secrétariat de mairie pour consultation.
Les arrêtés des années précédentes sont consultables sur le site dans la (...)

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Arrêtés municipaux 2019

Voir la liste en pièce jointe, les arrêtés sont consultables en mairie.

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Arrêtés municipaux 2018

Voir la liste en pièce jointe, les arrêtés sont consultables en mairie.

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Arrêtés municipaux année 2017

Voir liste en pièce jointe

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Liste des arrêtés municipaux depuis 2011

en 2011 : 1 Avancement échelon adjoint technique territorial 1ère classe 2 Avancement échelon adjoint technique territorial 2ème classe 3 Modification durée de travail adjoint administratif 1ère (...)

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