en 2011 :
1 Avancement échelon adjoint technique territorial 1ère classe
2 Avancement échelon adjoint technique territorial 2ème classe
3 Modification durée de travail adjoint administratif 1ère classe
4 Attribution d’une bonification indiciaire adjoint administratif 1ère classe
5 Détachement au poste de rédacteur
6 Attribution de l’indemnité de préfecture
7 Membres du CCAS
8 Avancement échelon adjoint administratif 1ère classe
9 Arrêté interdisant la divagation des chiens
en 2012 :
1 Avancement d’échelon et titularisation du rédacteur
2 Avancement d’échelon de l’adjoint technique
3 Intégration du rédacteur
en 2013 :
1 Approbation du Plan de Sauvegarde
2 Zone touristique des 3 lacs
3 Indemnité adjoint technique territorial principal
4 Indemnité adjoint administratif 1ère classe
5 Indemnité agent entretien contractuel
6 Indemnité adjoint technique 2ème classe
7 Indemnité rédacteur
8 Indemnité agent entretien contractuel
9 Indemnité adjoint administratif 1ère classe
10 Indemnité adjoint technique territorial principal
11 Indemnité adjoint technique 2ème classe
en 2014 :
1 Enquête publique chemin Planeuil
2 Délégation signature agent
3 Délégation signature agent
4 Délégation signature 1ère adjointe
5 Délégation signature 2nd adjoint
6 Règlementation circulation voie communale Jussel
7 Vitesse limitée à 50kms heure à Jussel
8 Retrait permis de construire n°00415114S0001
en 2015 :
1 Reclassement adjoint technique
2 Reclassement adjoint technique
3 Reclassement adjoint administratif
4 Modification temps de travail adjoint administratif
5 Reclassement rédacteur
6 Indemnité IAT adjoint administratif
7 Indemnité mission préfecture adjoint administratif
8 Avancement échelon rédacteur
9 Avancement échelon adjoint administratif
en 2016 :
voir la liste en pièce jointe
en 2017 :
la liste sera annexée début année 2018