Liste des délibérations de 2011 à l’année en cours

Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2011 :

 1-Transport scolaire Piégut-Venterol et Gap
 2-Equipement culturel de la maison commune
 3-Spectacle août 2011
 4-Travaux de voirie dans le village
 5-Plan de désherbage
 6-Compteurs de production d’eau potable
 7-Eclairage public
 8-Enfouissement des réseaux au Planeuil
 9-Diagnostic éclairage public
 11 Vote des comptes administratifs et approbation des comptes de gestion
 12 Affectation des résultats
 13 Vote des taux d’imposition
 14 Tarif des repas de cantine
 15 Montant de la location de la salle commune
 16 Redevance eau assainissement
 17 Tarif jardins potagers aux Auches
 18 Vote du budget CCAS
 19 Vote du budget Karting
 20 Vote du budget Eau Assainissement
 21 Vote du Budget Général
 22 Travaux locataire villa A les Auches
 23 Etude environnementale PLU
 24 Demande de subvention éclairage public
 25 Etude d’insertion dans le site d’une éventuelle école à la Rouvière
 26 Nouvelle convention avec la DDT pour les 2T6 des Auches
 27 Tarification Eau et Assainissement
 28 Affectations de noms de rues au village
 29 Reconduction et modification du contrat de travail de l’adj. techn.
 30 Marché de transport pour Tallard
 31 Schéma de coopération intercommunale
 32 Admission de titres en non-valeur budget général
 33 Admission de titres en non-valeur budget eau et assainissement
 34 Marché transport collégiens à Tallard
 35 Demande de subvention pour les compteurs d’eau potable
 36 Délibération modificative de crédit Budget Eau et Assainissement
 37 Délibération modificative de crédit Budget Général : volets
 38 Approbation du Rapport Eau et Assainissement 2010
 39 Avenant au contrat PLU
 40 Bons de noël des enfants
 41 Cadeaux de noël aux personnes de plus de 75 ans
 42 Délibération modificative de crédit Budget Général : imprimante école
 43 Délibération modificative de crédit Budget Général : portail villa
 44 Intervenant informatique à l’école primaire
 45 Nombre d’heures intervenant informatique
 46 Statuts Communauté de Communes du Pays de Serre-Ponçon
 47 Indemnité forfaitaire de déplacement pour l’agent cantine
 48 Taux de la Taxe d’Aménagement
 49 Demande DETR 2012 : réfection de la place du village
 50 Adhésion à la certification PEFC
 51 Convention avec EDF
 52 Convention avec SIMPRO
 53 Délibération modificative de crédit FNGIR
 54 Délibération modificative de crédit PLU
 55 Demande de subvention pour le remplacement du fourgon communal

Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2012 :
 1 Participation de la commune au SIVU micro-crèche
 2 Plan de désherbage
 3 Enquête publique carrière Remollon
 4 Schéma directeur assainissement
 5 achat de 2 anti-béliers
 6 Affectation des résultats
 7 Comptes administratifs 2011
 8 Taux d’imposition
 9 Tarifs repas cantine
 10 Location maison commune
 11 Jardins potagers aux Auches
 12 Redevance Eau Assainissement
 13 Vote du Budget général
 14 Vote du budget eau assainissement
 15 Vote du budget CCAS
 16 Dissolution du budget karting
 17 Achat désherbeur thermique
 18 Convention CNFPT
 19 Admission en non-valeur budget général
 20 Admission en non-valeur budget eau assainissement
 21 Noms des rues
 22 Subvention amendes de police
 23 Convention SIVU irrigation
 24 Statuts CCPSP
 25 Subvention FODAC
 26
 27 Marché public transport collège Tallard
 28 Contrat de travail agent entretien
 29 Régime indemnitaire
 30 Matériel plan de désherbage
 31Transport collégiens
 32 Convention paiement TIPI
 33 Rapport Eau Assainissement
 34 Compte administratif - Compte de gestion
 35 Budget Karting
 36 SPA
 37 Curage de ravin
 38 Adjoint technique principal
 39 Assurance chômage
 40 Subvention table orientation
 41 Avance remboursable Conseil Général
 42 Délégués SIVU irrigation
 43 ADIC
 44 TIPI
 45 FPIC
 46 Pillage coupe affouagère
 47 Achat fourgon
 48 Equipement informatique école
 49 Equipement informatique école
 50 Régularisation emprunt
 51 Indemnité de déplacement
 52 Noël des enfants
 53 Noël des personnes âgées
 54 Intervenant informatique école
 55 Accompagnatrice car maternelle
 56 Télétransmission des actes administratifs
 57 Personnels ONF
 58 SIE
 59 SIVU irrigation

Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2013 :
 1 Projet d’école
 2 Réforme des rythmes scolaires
 3 Convention ATESAT
 4 Convention CNFPT
 5 Adhésion CNAS
 6 PCS et DICRIM
 7 Indemnités du personnel
 8 Comptes administratif et de gestion
 9 Affectation des résultats
 10 Taux d’imposition
 11 Redevance eau assainissement et branchement
 12 Tarif repas cantine
 13 Jardins potagers
 14 Location salle commune
 15 Vote budget eau Assainissment
 16 Vote budget général
 17 Subvention européenne table orientation
 18 Attribution IAT
 19 Transformation CDD en CDI
 20 Marché transport Tallard
 21 Adhésion AGEDI
 22 Représentants à la CCPSP
 23 Création poste adjoint administratif principal 2ème classe
 24 Intervention technique informatique école
 25 Participation RASED
 26 Délib modification crédit muret
 27 Délib modification crédit ADMR
 28 Délib modification crédit ADPC
 29 Participation accompagnatrice transport scolaire
 30 Participation ATSEM
 31 Participation intervenant informatique
 32 Marché transport Tallard
 33 Convention ERDF 3 lacs
 34 Rapport service assainissement
 35 Rapport service eau
 36 Admission en non-valeur budget eau assinaissement
 37 Admission en non-valeur budget général
 38 Délib modification crédit éclairage public
 39 Délib modification crédit curage de ravin
 40 Remboursement subvention conseil général commune de venterol
 41 Annulation de titre jardin
 42 Pré-inscription coupe affouagère
 43 Rôle de l’eau et de l’assainissement
 44 Vente de rochasilles
 45 Schéma directeur eau potable : demande de subvention
 46 Coupe affouagère 2013-2014
 47 Bons de noël des enfants
 48 Cadeaux aux personnes de plus de 75 ans
 49 Réfection de la rue de Prélafont
 50 Indemnité forfaitaire de déplacement agent de cantine
 51 Charte RASED
 52 Recensement population 2014 : nomination agent coordonnateur
 53 Recensement population 2014 : nomination agent recenseur
 54 Reversement FNGIR
 55 Délib modification crédits Enfouissement EDF

Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2014 :
 1 Encaissement caution
 2 Approbation actualisation schéma directeur assainissement
 3 Enquête publique vente d’un chemin rural au Planeuil
 4 Vote des comptes administratifs et approbation des comptes de gestion
 5 Election du maire
 6 Nombre d’adjoints
 7 Election 1er adjoint
 8 Election 2nd adjoint
 9 Election 3ème adjoint
 10 Pouvoirs délégués au maire
 11 Indemnités du maire
 12 Indemnités adjoints
 13 Création des commissions
 14 Commission des impôts
 15 CCAS
 16 Représentant au SMAVD
 17 Représentant au SCOT
 18 Délégué AGEDI
 19 Délégués SDE04
 20 Représentants aux Communes Forestières
 21 Représentants au comité de pilotage Natura 2000
 22 Délégués CNAS
 23 Correspondant défense
 24 Référent grippe aviaire
 25 Délégués SIVU Irrigation
 26 Délégués SIVU micro crèche
 27 Représentant OIT La Motte Turriers
 28 Représentant office de tourisme Blanche Serre-Ponçon
 29 Vote du budget général
 30 Vote du budget Eau Assainissement
 31 Affectation des résultats
 32 Redevance eau assainissement et branchement
 33 Vote taux imposition
 34 Tarifs repas cantine
 35 Jardins potagers auches
 36 Montant de la location de al salle commune
 37 Transport scolaire Piégut-Venterol et Tallard
 38 Organisation du temps scolaire
 39 Projet Natura 2000
 40 Intervenante informatique école primaire
 41 Indemnités percepteur
 42 Convention conseil général transport RPI et Tallard
 43 Convention conseil général transport Gap
 44 Création budget annexe transport
 45 Recrutement agent contractuel
 46 Convention avec OIT La Motte Turriers
 47 Transport scolaire
 48 Etude complémentaire assainissement du village
 49 Local abri bus scolaire
 50 Admission en non-valeur
 51 Adoption rapport assainissement 2013
 52 Adoption rapport eau 2013
 53 Consultation des entreprises pour le schéma directeur eau potable
 54 Parcelles communales à soumettre au régime forestier
 55 Intervenant tap
 56 Annulation délibération n°2014-038
 57 Inscription projet auprès du SDE 04
 58 Délibération modificative de crédits
 59 Délibération modificative de crédits
 60 Bons de noël enfants
 61 Bons de noël collégiens
 62 Cadeaux de noël personnes de plus de 75 ans
 63 Permanence assistante sociale
 64 Annulation convention maitrise ouvrage CCPSP
 65 Zone 30 au village
 66 Echange de parcelles au Planeuil
 67 Document unique prévention des risques du personnel
 68 Indemnité de déplacement à l’intérieur de la commune
 69 Délibération modificative de crédits
 70 Délibération modificative de crédits
 71 Délibération modificative de crédits
 72 DETR 2015
 73 Convention de transfert de mission du cabinet d’études en charge du PLU
 74 Remplacement du chauffeur du bus scolaire:convention avec Venterol
 75 Adhésion à l’association Profession Sport et Loisirs 05
 76 Motion de soutien à la régulation opérationnelle du loup

Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2015 :
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Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2016 :
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Les délibérations sont consultables au secrétariat de mairie