Mairie de Piégut
Alpes de Haute Provence

Liste des délibérations de 2011 à l’année en cours

Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2011 :

- 1-Transport scolaire Piégut-Venterol et Gap
- 2-Equipement culturel de la maison commune
- 3-Spectacle août 2011
- 4-Travaux de voirie dans le village
- 5-Plan de désherbage
- 6-Compteurs de production d’eau potable
- 7-Eclairage public
- 8-Enfouissement des réseaux au Planeuil
- 9-Diagnostic éclairage public
- 11 Vote des comptes administratifs et approbation des comptes de gestion
- 12 Affectation des résultats
- 13 Vote des taux d’imposition
- 14 Tarif des repas de cantine
- 15 Montant de la location de la salle commune
- 16 Redevance eau assainissement
- 17 Tarif jardins potagers aux Auches
- 18 Vote du budget CCAS
- 19 Vote du budget Karting
- 20 Vote du budget Eau Assainissement
- 21 Vote du Budget Général
- 22 Travaux locataire villa A les Auches
- 23 Etude environnementale PLU
- 24 Demande de subvention éclairage public
- 25 Etude d’insertion dans le site d’une éventuelle école à la Rouvière
- 26 Nouvelle convention avec la DDT pour les 2T6 des Auches
- 27 Tarification Eau et Assainissement
- 28 Affectations de noms de rues au village
- 29 Reconduction et modification du contrat de travail de l’adj. techn.
- 30 Marché de transport pour Tallard
- 31 Schéma de coopération intercommunale
- 32 Admission de titres en non-valeur budget général
- 33 Admission de titres en non-valeur budget eau et assainissement
- 34 Marché transport collégiens à Tallard
- 35 Demande de subvention pour les compteurs d’eau potable
- 36 Délibération modificative de crédit Budget Eau et Assainissement
- 37 Délibération modificative de crédit Budget Général : volets
- 38 Approbation du Rapport Eau et Assainissement 2010
- 39 Avenant au contrat PLU
- 40 Bons de noël des enfants
- 41 Cadeaux de noël aux personnes de plus de 75 ans
- 42 Délibération modificative de crédit Budget Général : imprimante école
- 43 Délibération modificative de crédit Budget Général : portail villa
- 44 Intervenant informatique à l’école primaire
- 45 Nombre d’heures intervenant informatique
- 46 Statuts Communauté de Communes du Pays de Serre-Ponçon
- 47 Indemnité forfaitaire de déplacement pour l’agent cantine
- 48 Taux de la Taxe d’Aménagement
- 49 Demande DETR 2012 : réfection de la place du village
- 50 Adhésion à la certification PEFC
- 51 Convention avec EDF
- 52 Convention avec SIMPRO
- 53 Délibération modificative de crédit FNGIR
- 54 Délibération modificative de crédit PLU
- 55 Demande de subvention pour le remplacement du fourgon communal

Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2012 :
- 1 Participation de la commune au SIVU micro-crèche
- 2 Plan de désherbage
- 3 Enquête publique carrière Remollon
- 4 Schéma directeur assainissement
- 5 achat de 2 anti-béliers
- 6 Affectation des résultats
- 7 Comptes administratifs 2011
- 8 Taux d’imposition
- 9 Tarifs repas cantine
- 10 Location maison commune
- 11 Jardins potagers aux Auches
- 12 Redevance Eau Assainissement
- 13 Vote du Budget général
- 14 Vote du budget eau assainissement
- 15 Vote du budget CCAS
- 16 Dissolution du budget karting
- 17 Achat désherbeur thermique
- 18 Convention CNFPT
- 19 Admission en non-valeur budget général
- 20 Admission en non-valeur budget eau assainissement
- 21 Noms des rues
- 22 Subvention amendes de police
- 23 Convention SIVU irrigation
- 24 Statuts CCPSP
- 25 Subvention FODAC
- 26
- 27 Marché public transport collège Tallard
- 28 Contrat de travail agent entretien
- 29 Régime indemnitaire
- 30 Matériel plan de désherbage
- 31Transport collégiens
- 32 Convention paiement TIPI
- 33 Rapport Eau Assainissement
- 34 Compte administratif - Compte de gestion
- 35 Budget Karting
- 36 SPA
- 37 Curage de ravin
- 38 Adjoint technique principal
- 39 Assurance chômage
- 40 Subvention table orientation
- 41 Avance remboursable Conseil Général
- 42 Délégués SIVU irrigation
- 43 ADIC
- 44 TIPI
- 45 FPIC
- 46 Pillage coupe affouagère
- 47 Achat fourgon
- 48 Equipement informatique école
- 49 Equipement informatique école
- 50 Régularisation emprunt
- 51 Indemnité de déplacement
- 52 Noël des enfants
- 53 Noël des personnes âgées
- 54 Intervenant informatique école
- 55 Accompagnatrice car maternelle
- 56 Télétransmission des actes administratifs
- 57 Personnels ONF
- 58 SIE
- 59 SIVU irrigation

Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2013 :
- 1 Projet d’école
- 2 Réforme des rythmes scolaires
- 3 Convention ATESAT
- 4 Convention CNFPT
- 5 Adhésion CNAS
- 6 PCS et DICRIM
- 7 Indemnités du personnel
- 8 Comptes administratif et de gestion
- 9 Affectation des résultats
- 10 Taux d’imposition
- 11 Redevance eau assainissement et branchement
- 12 Tarif repas cantine
- 13 Jardins potagers
- 14 Location salle commune
- 15 Vote budget eau Assainissment
- 16 Vote budget général
- 17 Subvention européenne table orientation
- 18 Attribution IAT
- 19 Transformation CDD en CDI
- 20 Marché transport Tallard
- 21 Adhésion AGEDI
- 22 Représentants à la CCPSP
- 23 Création poste adjoint administratif principal 2ème classe
- 24 Intervention technique informatique école
- 25 Participation RASED
- 26 Délib modification crédit muret
- 27 Délib modification crédit ADMR
- 28 Délib modification crédit ADPC
- 29 Participation accompagnatrice transport scolaire
- 30 Participation ATSEM
- 31 Participation intervenant informatique
- 32 Marché transport Tallard
- 33 Convention ERDF 3 lacs
- 34 Rapport service assainissement
- 35 Rapport service eau
- 36 Admission en non-valeur budget eau assinaissement
- 37 Admission en non-valeur budget général
- 38 Délib modification crédit éclairage public
- 39 Délib modification crédit curage de ravin
- 40 Remboursement subvention conseil général commune de venterol
- 41 Annulation de titre jardin
- 42 Pré-inscription coupe affouagère
- 43 Rôle de l’eau et de l’assainissement
- 44 Vente de rochasilles
- 45 Schéma directeur eau potable : demande de subvention
- 46 Coupe affouagère 2013-2014
- 47 Bons de noël des enfants
- 48 Cadeaux aux personnes de plus de 75 ans
- 49 Réfection de la rue de Prélafont
- 50 Indemnité forfaitaire de déplacement agent de cantine
- 51 Charte RASED
- 52 Recensement population 2014 : nomination agent coordonnateur
- 53 Recensement population 2014 : nomination agent recenseur
- 54 Reversement FNGIR
- 55 Délib modification crédits Enfouissement EDF

Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2014 :
- 1 Encaissement caution
- 2 Approbation actualisation schéma directeur assainissement
- 3 Enquête publique vente d’un chemin rural au Planeuil
- 4 Vote des comptes administratifs et approbation des comptes de gestion
- 5 Election du maire
- 6 Nombre d’adjoints
- 7 Election 1er adjoint
- 8 Election 2nd adjoint
- 9 Election 3ème adjoint
- 10 Pouvoirs délégués au maire
- 11 Indemnités du maire
- 12 Indemnités adjoints
- 13 Création des commissions
- 14 Commission des impôts
- 15 CCAS
- 16 Représentant au SMAVD
- 17 Représentant au SCOT
- 18 Délégué AGEDI
- 19 Délégués SDE04
- 20 Représentants aux Communes Forestières
- 21 Représentants au comité de pilotage Natura 2000
- 22 Délégués CNAS
- 23 Correspondant défense
- 24 Référent grippe aviaire
- 25 Délégués SIVU Irrigation
- 26 Délégués SIVU micro crèche
- 27 Représentant OIT La Motte Turriers
- 28 Représentant office de tourisme Blanche Serre-Ponçon
- 29 Vote du budget général
- 30 Vote du budget Eau Assainissement
- 31 Affectation des résultats
- 32 Redevance eau assainissement et branchement
- 33 Vote taux imposition
- 34 Tarifs repas cantine
- 35 Jardins potagers auches
- 36 Montant de la location de al salle commune
- 37 Transport scolaire Piégut-Venterol et Tallard
- 38 Organisation du temps scolaire
- 39 Projet Natura 2000
- 40 Intervenante informatique école primaire
- 41 Indemnités percepteur
- 42 Convention conseil général transport RPI et Tallard
- 43 Convention conseil général transport Gap
- 44 Création budget annexe transport
- 45 Recrutement agent contractuel
- 46 Convention avec OIT La Motte Turriers
- 47 Transport scolaire
- 48 Etude complémentaire assainissement du village
- 49 Local abri bus scolaire
- 50 Admission en non-valeur
- 51 Adoption rapport assainissement 2013
- 52 Adoption rapport eau 2013
- 53 Consultation des entreprises pour le schéma directeur eau potable
- 54 Parcelles communales à soumettre au régime forestier
- 55 Intervenant tap
- 56 Annulation délibération n°2014-038
- 57 Inscription projet auprès du SDE 04
- 58 Délibération modificative de crédits
- 59 Délibération modificative de crédits
- 60 Bons de noël enfants
- 61 Bons de noël collégiens
- 62 Cadeaux de noël personnes de plus de 75 ans
- 63 Permanence assistante sociale
- 64 Annulation convention maitrise ouvrage CCPSP
- 65 Zone 30 au village
- 66 Echange de parcelles au Planeuil
- 67 Document unique prévention des risques du personnel
- 68 Indemnité de déplacement à l’intérieur de la commune
- 69 Délibération modificative de crédits
- 70 Délibération modificative de crédits
- 71 Délibération modificative de crédits
- 72 DETR 2015
- 73 Convention de transfert de mission du cabinet d’études en charge du PLU
- 74 Remplacement du chauffeur du bus scolaire:convention avec Venterol
- 75 Adhésion à l’association Profession Sport et Loisirs 05
- 76 Motion de soutien à la régulation opérationnelle du loup

Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2015 : Voir la pièce jointe

Liste et objet des délibérations du conseil municipal de 2016 : Voir la pièce jointe

Les délibérations sont consultables au secrétariat de mairie


Documents joints

24 octobre 2017
Document : PDF
1.4 Mo

24 octobre 2017
Document : PDF
1.3 Mo

Liste des délibérations de 2011 à l’année en cours

novembre 2017
L M M J V S D
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