Mairie de Piégut
Alpes de Haute Provence

Liste des arrêtés municipaux depuis 2011

en 2011 :
- 1 Avancement échelon adjoint technique territorial 1ère classe
- 2 Avancement échelon adjoint technique territorial 2ème classe
- 3 Modification durée de travail adjoint administratif 1ère classe
- 4 Attribution d’une bonification indiciaire adjoint administratif 1ère classe
- 5 Détachement au poste de rédacteur
- 6 Attribution de l’indemnité de préfecture
- 7 Membres du CCAS
- 8 Avancement échelon adjoint administratif 1ère classe
- 9 Arrêté interdisant la divagation des chiens

en 2012 :
- 1 Avancement d’échelon et titularisation du rédacteur
- 2 Avancement d’échelon de l’adjoint technique
- 3 Intégration du rédacteur

en 2013 :
- 1 Approbation du Plan de Sauvegarde
- 2 Zone touristique des 3 lacs
- 3 Indemnité adjoint technique territorial principal
- 4 Indemnité adjoint administratif 1ère classe
- 5 Indemnité agent entretien contractuel
- 6 Indemnité adjoint technique 2ème classe
- 7 Indemnité rédacteur
- 8 Indemnité agent entretien contractuel
- 9 Indemnité adjoint administratif 1ère classe
- 10 Indemnité adjoint technique territorial principal
- 11 Indemnité adjoint technique 2ème classe

en 2014 :
- 1 Enquête publique chemin Planeuil
- 2 Délégation signature agent
- 3 Délégation signature agent
- 4 Délégation signature 1ère adjointe
- 5 Délégation signature 2nd adjoint
- 6 Règlementation circulation voie communale Jussel
- 7 Vitesse limitée à 50kms heure à Jussel
- 8 Retrait permis de construire n°00415114S0001

en 2015 :
- 1 Reclassement adjoint technique
- 2 Reclassement adjoint technique
- 3 Reclassement adjoint administratif
- 4 Modification temps de travail adjoint administratif
- 5 Reclassement rédacteur
- 6 Indemnité IAT adjoint administratif
- 7 Indemnité mission préfecture adjoint administratif
- 8 Avancement échelon rédacteur
- 9 Avancement échelon adjoint administratif

en 2016 : voir la liste en pièce jointe

en 2017 : la liste sera annexée début année 2018


Documents joints

24 octobre 2017
Document : PDF
321 ko